Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE

Bati Eco Vap’
48A Avenue de la République
33138 Lanton
Tél. 07 78 04 26 46
Siret : 913 725 743
Date de mise en ligne : 15/09/2022
Directeur de la publication : Olivier RIVART

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

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RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Bati Eco Vap’ ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Bati Eco Vap’ ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.bati-ecovap.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Bati Eco Vap’. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Bati Eco Vap’.

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Bati Eco Vap’ sur le site www.bati-ecovap.com.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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Image « Terrasse carrelage Piscine » par Engin Akyurt de Pixabay